Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARTHUS
Numéro de dépôt :
98754115
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ARTHUS
Déposée le 12 octobre 1998 par monsieur ou Madame CHAHED Basma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTHUS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ou Madame CHAHED Basma a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 avril 2002 - Rejet total n°344654 - Publication au BOPI 2002-04-15
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47